Mentions légales

Editeur

Le site internet www.padawan-archerie.fr est édité par l’entreprise Padawan Archerie, ayant son siège social à l’adresse suivante: Aux Dounons, 38 650 Saint Michel les Portes Padawan Archerie est immatriculé au Repertoire des métiers de Grenoble :

  • Numéro enregistrement RM : 401 705 975 RM381
  • Téléphone : 06 89 98 70 13
  • Numéro de siret : 401 705 975 00035
  • Numéro APE : 3230Z

 

Hébergement

Le site www.padawan-archerie.fr est hébergé par la société OVH, dont le siège social se trouve 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. Téléphone : 08 203 203 63

Propriété intellectuelle

Ce site et chacun des éléments qui le constituent, notamment les éléments graphiques, iconographiques, les logiciels, codes sources, textes, images, vidéos, bases de données et autres créations, ainsi que les marques mentionnées sur ce site sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle français.

Toute reproduction ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, de l’un quelconque des éléments du site sans l’accord préalable et écrit des éditions de Padawan Archerie, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

L’établissement de liens hypertextes vers les pages du site est autorisé, à condition que l’adresse du site et les mentions de copyright qui y figurent restent apparentes. Il est notamment interdit d’encapsuler les pages du présent site au moyen de frames ou de toute autre technique de nature à dissimuler à l’utilisateur l’origine ou l’auteur de la page consultée.

Par ailleurs, Padawan Archerie se réservent le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à son image ou à sa politique éditoriale ou commerciale.

L’établissement de liens hypertextes vers le site de Padawan Archerie depuis des pages dont l’accès n’est pas gratuit requiert l’autorisation écrite et préalable de Padawan Archerie.